Alors que cet homme a cru que son modèle de piscine est non imposable, la Direction des impôts lui contraint de la déclarer.

La piscine est aussi concernée par les impôts. Depuis un certain temps, la Direction générale des finances publiques a généralisé l’usage d’un logiciel d’intelligence artificielle, développé par Capgemini.

Ce logiciel en lien avec Google permet de détecter les bassins non déclarés par des particuliers. L’intelligence artificielle utilise des images satellites afin de leur imposer une taxe. Depuis le début de la période estivale, on a recensé plus de 120 000 propriétaires dans le cadre du programme Foncier innovant.

La majorité des principaux concernés sont les propriétaires de piscines enterrées, semi-enterrées ou fixées au sol. Mais, pour cet homme, la situation est plus compilée à l’égard de la loi.

Un modèle de piscine “non imposable”

Un habitant de l’Oise, situé à une vingtaine de kilomètres de Beauvais, s’est vu contraint de déclarer sa piscine. Cependant, il a installé une piscine démontable. Comme il l’a expliqué :

“C’est un bassin démontable et autoporté avec des tubes et des clips que l’on enfiche l’un dans l’autre. D’ailleurs, ma femme et moi, nous nous étions renseignés avant et nous avions choisi ce modèle car il n’y avait pas d’imposition”.

À sa plus grande surprise, l’homme a reçu un message du centre fiscal. Alors, il calme que sa bassine est démontable et il la range chaque année dans son garage. L’homme a ajouté que la piscine ne reste pas plus de trois mois à l’extérieur de la maison.

Jusque là, cet homme a cité ces conditions en vain car le centre des impôts ne prend pas en compte sa revendication. De plus, la situation risque de créer un précédent car le modèle de piscines démontables est de plus en plus tendances chez les particuliers.